Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l'un des boutons pour afficher les documents de la catégorie correspondante.

Procès-verbaux de janvier 2026 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 janvier 2026

Procès-verbaux de décembre 2025 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 19 décembre 2025

Procès-verbaux de septembre 2025 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 26 septembre 2025

Procès-verbaux de juin 2025 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 26 juin 2025

Procès-verbaux d'avril 2025 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 11 avril 2025

Procès-verbaux de mars 2025 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 21 mars 2025

Procès-verbaux de février 2025 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 14 février 2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 07 février 2025

Procès-verbaux de décembre 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 13 décembre 2024

Procès-verbaux d'octobre 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 24 octobre 2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 11 octobre 2024

Procès-verbaux de juillet 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 18 juillet 2024

Procès-verbaux d'avril 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 12 avril 2024

Procès-verbaux de mars 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 29 mars 2024

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2023

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 13 octobre 2023

Procès-verbaux de juillet 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 12 juillet 2023

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Procès-verbaux de décembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 16 décembre 2022

Procès-verbaux d'octobre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 28 octobre 2022

Procès-verbaux de septembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 septembre 2022

Procès-verbaux de juin 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 juin 2022

Procès-verbaux d'avril 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 avril 2022

Procès-verbaux de mars 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 25 mars 2022

Procès-verbaux de février 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 25 février 2022

Procès-verbaux de décembre 2021 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 17 décembre 2021

Procès-verbaux de novembre 2021 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 02 novembre 2021

Procès-verbaux d'octobre 2021 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 18 octobre 2021

Procès-verbaux d'août 2021 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 09 août 2021

Procès-verbaux de mai 2020 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020

Arrêtés municipaux de novembre 2025 :

Arrêté municipal n°AR_011_2025
Publié le mercredi 05 novembre 2025 et portant sur réglementation de la circulation sur la Voirie communale n°1 de Montcamp après le Pont du Prat Nouvel pour travaux de purge sur rochers

Arrêtés municipaux d'octobre 2025 :

Arrêté municipal n°AR_010_2025
Publié le mercredi 29 octobre 2025 et portant sur les modalités de numérotage des voies de la commune de Rousses
Arrêté municipal n°AR_009_2025
Publié le mercredi 29 octobre 2025 et portant sur déterminant le modèle de panneaux et plaques de dénomination des rues, voies et places de la commune de Rousses

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Délibérations de février 2026 :

Délibération n°DE_012_2026 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 février 2026 et portant sur Revalorisation des loyers des logements communaux - Gel des loyers jusqu'au 30 juin 2026

Délibérations de janvier 2026 :

Délibération n°DE_011_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Modification des tarifs pour la location d'équipements individuels pour la pratique de la Via ferrata sur la commune de Rousses
Délibération n°DE_010_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Modification des tarifs de la régie de recettes du Transport Tapoul
Délibération n°DE_009_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Participation accordée par la commune de Rousses pour la vidange du bac à graisse du restaurant Le Refuge de Rousses à la SAS Fort
Délibération n°DE_008_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Acquisition d'une navette pour le transport Tapoul - Demandes de subventions
Délibération n°DE_007_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Projet d'élargissement de la Voirie communale n°1 au lieu-dit du Prat Nouvel - Demandes de subventions
Délibération n°DE_004_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Location d'un bus pour le transport Tapoul durant l'été 2026 - Acceptation devis
Délibération n°DE_003_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Participation de la commune aux transports scolaires des élèves du primaire pour l'année scolaire 2024 / 2025
Délibération n°DE_002_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Désignation de la secrétaire générale de mairie comme porteur d'une clé RGS pour les transmissions dématérialisées et convention
Délibération n°DE_001_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Approbation des modifications statutaires de la Communauté de communes, à l'issue de la démarche de re-questionnement des compétences et de l'intérêt communautaires

Délibérations de décembre 2025 :

Délibération n°DE_052_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Convention de propriété et d'usage partagés d'un engin Mini-pelle et de sa remorque entre les Communes de Bassurels et de Rousses et participation
Délibération n°DE_051_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Déneigement des voiries communales pour l'hiver 2025/2026
Délibération n°DE_050_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Approbation de la modification des Statuts du SDEE
Délibération n°DE_049_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Approbation du rapport de la CLECT 2025
Délibération n°DE_048_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Suppression d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
Délibération n°DE_047_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe
Délibération n°DE_046_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Délibération fixant les taux de promotion relatifs aux avancements de grade
Délibération n°DE_045_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère
Délibération n°DE_044_2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 19 décembre 2025 et portant sur Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire Prévoyance des agents dans le cadre de l'accord collectif local

Délibérations de septembre 2025 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 26 septembre 2025 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2025

Délibérations de juin 2025 :

Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2025 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 juin 2025 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2025

Délibérations d'avril 2025 :

Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2025

Délibérations de mars 2025 :

Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 mars 2025 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2025

Délibérations de février 2025 :

Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 14 février 2025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 février 2025 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 14 février 2025

Délibérations de décembre 2024 :

Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 13 décembre 2024 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2024

Délibérations d'octobre 2024 :

Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 24 octobre 2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 24 octobre 2024 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 24 octobre 2024
Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 24 octobre 2024 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2024
Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 11 octobre 2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 11 octobre 2024 et portant sur Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 11 octobre 2024

Délibérations de juillet 2024 :

Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 18 juillet 2024

Délibérations d'avril 2024 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

Délibérations de mars 2024 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 mars 2024 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

Délibérations de juillet 2023 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 juillet 2023 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 17 mars 2023 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

Délibérations de décembre 2022 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 16 décembre 2022 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

Délibérations d'octobre 2022 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 28 octobre 2022 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n° du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 septembre 2022 et portant sur Liste récapitulative des délibérations

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