Les comptes-rendus des conseils municipaux de Rousses
Vous pouvez télécharger ici les comptes-rendus des conseils municipaux en cliquant sur la date de votre choix
Procès-verbal du 19 décembre 2023 liste
récapitulative délibérations 29 mars 2024
Procès-verbal du 13 octobre 2023
Procès-verbal du 9 juin 2023 (2ième séance)
Procès-verbal du 12 juillet 2023
Procès-verbal -verbal du 9 juin 2023sénatoriales
TABLEAU RÉCAPITULATIF DÉLIBÉRATIONS 12 JUILLETT 2023
TABLEAU RÉCAPITULATIF DÉLIBÉRATIONS 9 JUIN 2023
TABLEAU RÉCAPITULATIF DÉLIBÉRATIONS 7 AVRIL 2023
TABLEAU RÉCAPITULATIF DÉLIBÉRATIONS 17-03-2023
PV conseil municipal 16 décembre 2022 signé
TABLEAU RÉCAPITULATIF DÉLIBÉRATIONS 16-12-2022
Procès verbal du 28 octobre 2022
TABLEAU RÉCAPITULATIF DÉLIBÉRATIONS 28-10-2022
Proces-verbal conseil municipal 09-09-2022 signé
TABLEAU RÉCAPITULATIF DÉLIBÉRATIONS 09-09-2022